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Les solutions Opteon™ permettent aux clients de s’aligner sur les réglementations mondiales.

Environnement réglementaire

Les questions environnementales concernant l’appauvrissement de la couche d’ozone et le réchauffement de la planète ont conduit au développement de réglementations internationales et régionales évolutives. Ces réglementations ont eu des conséquences importantes pour les fluides frigorigènes, agents de gonflement de mousse et autres fluides spécialisés et de travail dans les applications. Les personnes travaillant avec ces produits doivent consulter les réglementations, codes et normes en vigueur spécifiques à leur pays, pour garantir le respect de la conformité.

La plus grande partie du paysage réglementaire actuel tire son origine du Protocole de Montréal sur les substances qui appauvrissent la couche d’ozone¹ (dit Protocole de Montréal). Finalisé en 1987, le Protocole de Montréal est un traité international conçu pour protéger la couche d’ozone stratosphérique en supprimant progressivement la production de substances appauvrissant cette couche. Ce protocole ordonne la suppression progressive des chorofluorocarbones (CFC) et des hydrochlorofluorocarbones (HCFC).

Par ce traité, les CFC ont été progressivement supprimés dans le monde. À terme, le traité vise à réduire l’usage de HCFC de 99,5 % sous les niveaux de référence de 1987 d’ici 2020, avec une suppression complète des HCFC d’ici 2030. Depuis la ratification du traité, l’amendement de Kigali² et les réglementations régionales qui en découlent ont élargi le champ du Protocole de Montréal pour inclure des calendriers de réduction et d’élimination progressive pour les hydrofluorocarbones (HFC).

Implémentations et calendriers de suppression progressive des HCFC

Dès la fin de la production de HCFC, conformément aux exigences réglementaires, les produits recyclés et les stocks disponibles peuvent continuer à être utilisés sur les marchés secondaires pendant un certain temps. Il est important de consulter les réglementations locales de votre pays pour connaître les calendriers de suppression progressive et les lois régissant la poursuite de l’utilisation, de la vente et de la manipulation des fluides frigorigènes à base de HCFC et autres produits, car ils varient selon le pays.

The Chemours Company propose une gamme complète de fluides frigorigènes Freon™, de fluides spécialisés Vertrel™ et de produits d’extinction d’incendie à base de HFC n’appauvrissant pas la couche d’ozone.

Portée plus vaste sur les gaz à effet de serre

Le délai d’implémentation de l’amendement de Kigali pour la suppression progressive des HFC varie en fonction du pays. Plusieurs pays ont déjà ratifié l’amendement de Kigali et d’autres suivent. L’Australie, le Japon, le Mexique et de nombreux pays d’Europe, d’Asie-Pacifique et d’Amérique latine ont ratifié l’amendement³ et sont déterminés à atteindre ses objectifs. En juin 2019, les États-Unis, la Chine, la Russie et l’Inde n’avaient pas encore ratifié l’amendement. Pour répondre à ces réglementations à long terme, Chemours a développé une nouvelle génération de fluides frigorigènes, d’agents de gonflement de mousse, de fluides spécialisés et de fluides de gestion thermique Opteon™ à base d’hydrofluoroléfines (HFO) à faible PRG.

¹https://www.undp.org/content/undp/en/home/sustainable-development/environment-and-natural-capital/montreal-protocol.html
²https://ozone.unep.org/kigali-amendment-implementation-begins
³https://kigali-amendment.openclimatedata.net/
https://ec.europa.eu/clima/policies/f-gas/reporting_en
https://www.epa.gov/snap
https://ww2.arb.ca.gov/news/california-acts-limit-powerful-climate-changing-chemicals
https://www.meti.go.jp/english/press/2018/1024_002.html
https://www.canada.ca/en/environment-climate-change/services/air-pollution/issues/ozone-layer/depleting-substances-halocarbon-alternatives-regulations.html